DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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10 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "20/10/2023" du filtre Date de séance
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DU MULHOUSE OLYMPIC NATATION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURDHUI A STRASBOURG
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS RELATIF AU SCHEMA REGIONAL DE SANTE ET PROGRAMME REGIONAL D'ACCÈS A LA PREVENTION ET AUX SOINS DES PERSONNES LES PLUS DÉMUNIES 2023-2028
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU LUNDI 19 JUIN 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N'2 DU BUDGET PRIMITIF 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT CHEZ LES MINEURS, UN ENJEU MAJEUR POUR UNE COLLECTIVITÉ QUI PROTÈGE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION DE PASS DESTINES A FAIRE DES ALSACIENS LES AMBASSADEURS DE LEUR PATRIMOINE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N'2 DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace